Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A3T ANNONCES TROIS TEMPS
Numéro de dépôt :
1310811
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1995
Présentation de la marque A3T ANNONCES TROIS TEMPS
Déposée le 30 mai 1985 par SUCHET Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A3T ANNONCES TROIS TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A3T ANNONCES TROIS TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3T ANNONCES TROIS TEMPS est expirée depuis le 30 mai 1995.
SUCHET Edmond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44